(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199004.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 6 juillet 2017 - Changement d'adresse n°703483 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06